présentation > les instances au collège

> le conseil d'administration
> la commission permanente
> le conseil de discipline
> la commission hygiène et sécurité

   
 

les instances au collège

   
 

le conseil d'administation

C'est le lieu où s'élabore le projet d'établissement, où sont répartis les moyens accordés par le rectorat et le conseil général et où sont prises, d'une manière générale, les décisions concernant le fonctionnement du collège.

Ce conseil établit chaque année un rapport sur le fonctionnement. Il adopte le budget.

Y siègent les représentants de l'administration et des collectivités territoriales, des personnalités qualifiées, les représentants élus des professeurs et des ATOSS ainsi que les représentants élus des parents d'élèves et des élèves.

     
 

la commission permanente

Elle prépare le Conseil d'Administration, construit et met en forme les projets qui y seront soumis.

     
 

le conseil de discipline

Le rôle du conseil de discipline est de prononcer l'exclusion temporaire (supérieure à 8 jours) ou définitive d'un élève. Les réunions du conseil de discipline sont liées à une faute suffisamment importante pour entraîner ce niveau de sanction.

     
 

la commission d'hygiène et de sécurité

La commission d'hygiène et de sécurité traite de tous les domaines touchant l'hygiène et la sécurité dans l'établissement (sanitaires, installations sportives, ateliers, infirmerie, exercices d'évacuations).

   

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